- Circulaire 2109 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé
Document n°
33135
Date d'édition
N° imprimerie
2109
Référence
AGPE/AB/JL/FVR
Validité
A partir du 01/09/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cellule des accidents du travail de l''enseignement
Nom du gestionnaire
Cellule des accidents du travail de l'enseignement
Personne(s) de contact
Francis VAN REMOORTERE (02/413 39 49) - Duplicata (02/413 39 49)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous niveaux - CPMS - INT - CPA - CFPT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables
» Matières personnalisables
» Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
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