- Circulaire 5332 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4931 du 14/07/2014]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40602
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Date d'édition
N° imprimerie
5332
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année académique 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre - AGE - DGENORS - Service général de la Règlementation et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS – SG de Réglementation
Personne(s) de contact
N. LAHLOU (02/690/87 96) – O. BODART (87 98) - N. COLLARD – C. DUJARDIN
Signataire(s)
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
40610 [08/07/2015]
Circulaire 5340 - Erratum à la circulaire n°5332 du 30 juin 2015 (Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur)
Est abrogé par
42288 [28/06/2016]
Circulaire 5788 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5332 du 30/06/2015]
Modifie

-

Abroge
39991 [14/07/2014]
Circulaire 4931 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire remplace la circulaire n°4447 du 10 juin 2013]
Type : Abrogation
Textes de référence
30746 [16/06/2006]
Décret régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
36990 [31/05/2011]
Recours en annulation totale ou partielle du décret de la Communauté française du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur - Arrêt N° 89/2011
38968 [04/07/2013]
Décret intégrant les cursus menant au grade de bachelier en logopédie et en audiologie dans le dispositif mis en place par le décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
40234 [11/04/2014]
Décret adaptant le financement des établissements d'enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études
Textes dépendants
Textes connexes
40589 [25/06/2015]
Circulaire 5319 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4741 du 18/02/2014]
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