- Circulaire 5319 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4741 du 18/02/2014]
Date d'édition
N° imprimerie
5319
Référence
-
Validité
A partir du 25/06/2015
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction des Affaires générales, de la Sanction des études et des CPMS (AGERS - DGEO)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
A. HELLEMANS (02/690 84 71) - C. RENARD (85 16) - I. D’HAEYERE ( 86 39)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
Enseignement
» Enseignement spécialisé
» Sanction des études - Titres délivrés (SPEC)
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