- Circulaire 9144 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8826 du 25/01/2023]

Document n°
50924
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Date d'édition
N° imprimerie
9144
Référence
-
Validité
A partir du 02/01/2024
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - SG de l'Enseignement secondaire ordinaire et des CPMS - DREMT
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
thomas.belladone@cfwb.be - didier.milis@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Thomas BELLADONE (02/690.83.64 - thomas.belladone@cfwb.be) - Didier MILIS (02/690.85.07 - didier.milis@cfwb.be) - DREMT-Amandine HUNTZINGER (02/690.89.22 - amandine.huntzinger@cfwb.be) et Samir BEGDOURI TERRAF (02/690.84.32 - dremt@cfwb.be) - WBE : Jean-Francois SIMONS (02/413.36.45 - jean-francois.simons@cfwb.be) - CPEONS-Christian DE SELYS (0488/13.70.03 - christian.deselys@cpeons.be) - SEGEC-Marthe LIENART (02/256.71.44 - marthe.lienart@segec.be) - FELSI-Marie CABY (02/527.37.92 - marie.caby@felsi.eu) - Demande de mot de passe (cellule fonds d'equipement) : remt.eppeq@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 9144 du 31/01/2024
Plateforme ARCHIBUS
Fonds d'équipement - Informations pratiques
Fonds d'équipement - ARCHIBUS - FAQ
Lien(s) autre(s)
Site de l'ASBL Zenobe Gramme
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
50606 [25/01/2023]
Circulaire 8826 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8444 du 25/01/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence
25430 [30/11/2000]
Décret portant assentiment de l'accord de coopération du 4 juillet 2000 entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à la mise à disposition d'équipements pédagogiques en faveur des élèves et des enseignants de l'enseignement secondaire technique et professionnel
25555 [12/12/2000]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution de l'accord de coopération, conclu le 4 juillet 2000 entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à la mise à disposition d'équipements pédagogiques en faveur des élèves de l'enseignement secondaire technique et professionnel
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
40313 [11/04/2014]
Décret garantissant l'équipement pédagogique de l'enseignement qualifiant et fixant l'organisation des centres de technologies avancées
40334 [11/04/2014]
Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française et la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation Emploi
43003 [13/07/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif la composition des Instances bassins créées par l'accord de coopération du 20 mars 2014 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation - Emploi
43141 [17/11/2016]
Décret portant assentiment à l'accord de coopération [conclu le 22 juin 2016] entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle
Textes dépendants
Textes connexes

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Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
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Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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