Circulaires

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2007-2008

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des centres psycho-médico-sociaux organisé par la Communauté française - Nouveaux documents

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2007

Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents

Circulaire - Circulaire d'informations générales - Mai 2007

Circulaire - ESAHR - Définition de la pénurie

Circulaire - Circulaire d'informations générales - Avril 2007

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2006

Circulaire d'informations générales - Mars 2007

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Examen d'aptitude à l'enseignement

Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations

Circulaire 1684 - COMPLEMENT à la circulaire n° 583 relative aux congé de maternité - congé parental - pauses d'allaitement - congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit . Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006 / 2007

Circulaire - ESAHR - Application des dispositions de l'article 24 du décret du 6 juin 1994

Circulaire - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans un emploi vacant à conférer dans le Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la Communauté française à Frameries

Circulaire 1612 - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, § 2 (preuves de pénurie)
(Réseau : OS)

Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2006-/2007 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française

Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires

Circulaire - Application de l'article 34, §1er du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

Circulaire 1170 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés [OS - LS]