Circulaires

Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec la Grèce - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010

Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec la Turquie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010

Circulaire - Subventions de fonctionnement 2008-2009 pour les CPMS des réseaux officiels et libres subventionnés

Circulaire - Appel aux stages pour les emplois vacants de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux et d'auxiliaires paramédicaux à pourvoir dans les centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française (2008-2009)

Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur tel que modifié par le décret du 25 mai 2007, par le décret du 9 mai 2008 et par le décret du 18 juillet 2008

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de maîtrise et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2009

Circulaire - Interprétation de l'article 140, §1, alinéa 1 du Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs

Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2008-2009

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre. Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2009

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations

Circulaire - Occupation des locaux scolaires lors des élections régionales et européennes du 7 juin 2009

Circulaire 2689 - Réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné - Reconduction des réaffectations et des remises au travail

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné officiel. Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2009

Circulaire - Listing des circulaires du mois de mars 2009

Circulaire 2685 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

Circulaire - Circulaire d'informations générales - Mai 2009