Circulaires

Circulaire 628 - Contrôle du précompte professionnel sur les traitements et subventions-traitements payés en faveur des membres du personnel enseignant et assimilés

Circulaire - Journée Mondiale des Enseignants

Circulaire - Inventaire des programmes disponibles au 1er septembre 2003

Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Encadrement : Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Bulletin en vigueur dans l'enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - A partir de 2003-2004

Circulaire - Appel à candidatures pour le projet "Ecole en Scène" 2003-2004

Circulaire - 5 octobre 2003 : Journée Mondiale des Enseignants - Année scolaire 2003/2004

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2003-2004

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2003-2004

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement secondaire en alternance - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Attributions des membres du Service d'Inspection de l'enseignement secondaire

Circulaire - Informations sur les revues Math-jeunes et Math-jeunes junior éditées par la SBPMef

Circulaire - Erratum - Circulaire n° 572 du 21/08/2003 : Vade-mecum des chefs d'établissement de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Encadrement : Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Accidents survenant en suivant une séance ou un cycle de formation professionnelle, ou en s'y rendant

Circulaire 607 - Mesures de protection de la maternité

Circulaire - Notifications de mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants

Circulaire - Notifications de mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants

Circulaire - Relations Ecole - Familles : Journée européenne des Parents et de l'Ecole

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge