Circulaires

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné OFFICIEL. Obligation de reconduction des réaffectations au 01 septembre 2002 - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Paiement des allocations familiales - suppression des assignations postales

Circulaire - Arrêté royal du 24 décembre 1964 fixant les indemnités pour frais de séjour - Hausse des prix à la consommation du 1/3/2002

Circulaire - Souvenir et sens de la date du 8 mai

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement

Circulaire - Valise pédagogique "La Haine, je dis NON"

Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2002-2003

Circulaire - Obligation scolaire (Loi du 29 juin 1983) - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 101

Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 102

Circulaire - Organisation des cours philosophiques - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 103

Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1A - Circulaire n° 98

Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 99]

Circulaire 100 - Prestations des puéricultrices engagées comme agents contractuels subventionnés (Année scolaire 2002-2003 Vol. 2 - Circ. N° 100)

Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.)

Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences de titres d'études primaires et secondaires étrangers (à partir du 26/04/2002)

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement Libre subventionné - Reconduction des réaffectations - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Organisation de cours de langue et de culture d'origine (LCO)

Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur d'éducation musicale dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur pédagogique de type court - Session 2002 - Appel aux candidats

Circulaire - Jury de la communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur d'éducation musicale dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur pédagogique de type court - Appel au candidat

Circulaire - Accompagnement d'équipes éducatives dans la mise en œuvre de projets adaptés aux jeunes à haut potentiel : Appel à projet