Circulaires

Circulaire - Année européenne des langues - Appel à propositions

Circulaire 27 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Catégories de personnel couvertes par le système d'assurance organisé selon l'A.R. du 24 janvier 1969

Circulaire - Personnel de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française - Document D.G.T.

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Locaux P.M.S. situés dans les établissements scolaires

Circulaires d'informations générales - Février 2001

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française de plein exercice (fondamental et secondaire) et de promotion sociale (secondaire et supérieur) et dans les internats autonomes

Circulaire - Formation des enseignants du secteur automobile

Circulaire - Etablissements, écoles et implantations bénéficiant des discriminations positives. Moyens supplémentaires pour l'année scolaire 2001-2002

Circulaire - Compétences territoriales des membres du Service de vérification - Centres psycho-médico-sociaux

Circulaire - Rentrée scolaire 2001-2002 - Agents contractuels subventionnés

Circulaire - Fixation et approbation des programmes d'études

Circulaire - Catalogue "Spectacles à l'école"

Circulaire - Directives du service de la vérification pour l'année scolaire 2000-2001

Circulaire - Accidents du travail - Reprise du travail avant la consolidation avec adaptation du travail en fonction du handicap

Circulaire d'informations générales - Décembre 2000 - Janvier 2001

Circulaire - Articulation entre la loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire et le décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental

Circulaire - Forum - L'Alimentation à l'école : Derrière un marketing juteux, un projet de promotion de la santé… un enjeu de société

Circulaire d'informations générales - Novembre 2000

Circulaire - Rapport annuel d'activités dans l'enseignement fondamental ordinaire

Circulaire - Standardisation de la présentation des circulaires en matière d'enseignement et de recherche scientifique