Circulaires

Circulaire - Publication «L'Enseignement spécialisé en Communauté française»

Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécialisé. Troisième appel à projet

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française

Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2005

Circulaire - Rectificatif à la circulaire n° 1205 : Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)

Circulaire d'informations générale - Octobre 2005

Circulaire - Nominations dans un emploi complémentaire de sous-directeur dans les établissements d'enseignement secondaire bénéficiant de mesures de discriminations positives

Circulaire - Personnel administratif des établissements d'enseignement subventionné par la Communauté française - Dispositions relatives à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire

Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation

Circulaire 1236 - Conséquences de l'inaptitude définitive d'un membre du personnel à l'exercice normal et régulier de ses fonctions

Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux reséau et établissement/pouvoir organisateur - Règles comptables - Enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2005-2006

Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire

Circulaire 1231 - CAPAES - Dossier professionnel - modalités - Année académique 2005/2006

Circulaire - Transfert du NTPP du 1er dégré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'eneignement de promotion sociale

Circulaire - Activité sportive "Je cours pour ma forme"

Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)

Circulaire - Actualisation de la Circulaire PS 413/05 du 8 novembre 2004 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Journée européenne des langues