Circulaires

Circulaire - Légalisation des diplômes et des certificats en vue de leur reconnaissance dans un pays étranger. Changement d'adresse du Service de légalisation

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés

Circulaire 1130 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2004-2005

Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations

Circulaire - Dans le cadre des festivités du 175-25 : exposition "Made in Belgium"

Circulaire d'informations générales - Mai 2005

Circulaire - Intégration permanente totale - Année scolaire 2005-2006

Circulaire 1120 - Prestations à fournir par les membres du personnel bénéficiant d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type IV - Fin prématurée d'une interruption de la carrière professionnelle et disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite

Circulaire - Formation en cours de carrière - Enseignement fondamental ordinaire

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre. Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2005

Circulaire - Opération "Ecole en scène" 2005-2006 - Appel à candidature - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné - Reconduction des réaffectations et des remises au travail

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2005-2006

Circulaire - Projet pilote "Ecoles pour la démocratie" - Appel à projets - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Année mondiale de la physique 2005

Circulaire - Brochure "Les Chemins de Traverse" n° 6

Circulaire - Modèles des certificats de qualification

Circulaire - Opération eJumelage - Organisation d'un concours à destination des écoles - Rectification de la circulaire n° 1080 du 16 mars 2005

Circulaire 1099 - Guide de féminisation des noms de métier, fonction, grade