Circulaires

Circulaire 2793 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement subventionné de promotion sociale (Réseaux : OS-LS)

Circulaire - Maladie coeliaque : Information

Circulaire - Sanction des études : Transferts possibles au 1er degré, admissions au 2ème degré, notions de correspondance... - A partir de l'année scolaire 2008-2009

Circulaire 2786 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 (RESEAUX : TOUS)

Circulaire 2770 - Remplacement d'un enseignant en immersion - Année scolaire 2009-2010

Circulaire 2775 - Dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné

Circulaire 2776 - Dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionné

Circulaire - Inscriptions en 1ère année de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret «Mixité» - Gestion des listes d'attente

Circulaire - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice

Circulaire - Nouvelles dispositions relatives aux fonctions, charges et emplois des personnels de l'enseignement de promotion sociale

Circulaire 2782 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2009-2010 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2009-2010

Circulaire - Film «Home» de Yann Arthus-Bertrand

Circulaire 2769 - Contrôles médicaux - Changement de nom de la société ENCARE ABSENTEISME

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2009-2010

Circulaire 2767 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel - Modalités

Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

Circulaire 2760 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Révision des coûts périodes : modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007

Circulaire - Respect du calendrier scolaire les 29 et 30 juin 2009