Circulaire 5215 - Accès à l'application GOSS : Gestion et Organisation des Structures du Secondaire - Consultation des dossiers Population, Signalétique et Structures, NTPP et RLMO
Circulaire 4992 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2014
Circulaire 4991 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 - Erratum à la circulaire 4918 du 27 juin 2014
Circulaire 4927 - Délivrance aux écoles de listes de personnes sur la base des registres de la population - Circulaire du SPF Intérieur
Circulaire 4683 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction
Circulaire 4564 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2013
Circulaire 4568 - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge la circulaire n°4168 du 10 octobre 2012]
Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire
Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011]
Circulaire - Transmission de documents au service de vérification de la population scolaire
Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2011-2012
Circulaire - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire - Année scolaire 2011-2012
Circulaire 3661 - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance (Tous réseaux - SEC ALT / ORD)
Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011
Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2008
Circulaire - Populations scolaires à prendre en compte pour l'ensemble des opérations de comptage au 15 janvier 2005 : financement de la Communauté française, encadrement normes, dotations et subventions de fonctionnement
Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Calcul du capital-périodes pour l'année scolaire 2005-2006 sur base des chiffres de population du 15 janvier 2005 - Augmentations de cadre en maternelle du 10 janvier 2005 et du 25 avril 2005
Circulaire - Application des minima de population
Circulaire - Enseignement maternel - Fréquentation scolaire