Circulaires

Circulaire - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité

Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1996-1997

Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

Circulaire - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité

Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1995-1996

Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire - Article 7

Circulaire - Sanction des études dans l'enseignement secondaire - Nouvelle formule du certificat d'enseignement secondaire inférieur

Circulaire - Exonération du paiement de la redevance télévision pour appareils installés dans les établissements d'enseignement secondaire subventionnés

Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection

Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice - Vacances et congés - Année scolaire 1994-1995

Circulaire - Classes TEACCH dans l'enseignement spécial fondamental - Classes CAROLINE 2 - TEACHH expérimentales dans l'enseignement spécial secondaire

Circulaire - Equivalence de titres pédagogiques - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement secondaire

Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit

Circulaire - Rappel de quelques règles relatives aux attributions dans l'Enseignement secondaire ordinaire et spécial

Circulaire - Personnel paramédical fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 1993-1994

Circulaire - Prorogation, pendant l'année scolaire 1993-1994, de l'expérience de cycle parallèle dans l'enseignement secondaire spécial de forme 3

Circulaire - Prorogation, pendant l'année scolaire 1993-1994, de l'expérience de cycles parallèles dans l'enseignement secondaire spécial de forme 3

Circulaire - Enseignement secondaire spécial de forme 3 - 6ème année de perfectionnement

Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire

Circulaire - Attribution des emplois de chef d'atelier et de chef de travaux d'atelier dans l'Enseignement secondaire