Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
Circulaire 1461 - Gratuité de l'enseignement obligatoire et égalité des chances : Coût de la scolarité à charge des familles
Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)
Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)
Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent à diverses activités pédagogiques organisées en Belgique
Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent aux classes de dépaysement et de découverte ainsi qu'aux classes de langues organisées en Belgique [REF. : JD/XL/VHR/92]
Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991
Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989
Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988
Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987
Circulaire - Occupation des installations de l'Etat par des tiers dans le cadre de la gestion séparée pendant les périodes de vacances