Circulaires

Circulaire 2382 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 5 - Verviers

Circulaire 2366 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 1- Bruxelles-capitale

Circulaire 2363 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008 - 2009

Circulaire 2358 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 7 - Luxembourg

Circulaire 2355 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 6 - NAMUR

Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2007-2008 (Réseau : CF)

Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Vérification de la régularité des inscriptions en 4ème année - document à soumettre à la Commission d'homologation

Circulaire - Précisions concernant la circulaire n°1999 du 24/08/2007 relative au rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française (Réseaux : Libre Subventionné - Officiel Subventionné)

Circulaire - Précisions concernant la circulaire n°2000 du 24 août 2007 relative au rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française (Réseaux : Libre Subventionné - Officiel Subventionné)

Circulaire - Rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire - Rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire de rentrée scolaire / académique 2007-2008

Circulaire - Intrusions commerciales, propagande politique, concurrence déloyale - Mise en place de la Commission autonome créée à l'article 42 du Pacte scolaire

Circulaire - Rôle des Commissions consultatives. Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 Chapitre IX (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 10)

Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

Circulaire - Profil des candidatures devant être introduites devant la Commission de reconnaissance de notoriété pour les membres du personnel enseignant des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention "C.P.N.A.E./C.F." du 14 mars 2000 telle que modifiée

Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2007

Circulaire 1744 - Organisation des travaux de la Commission "De Bondt"

Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : changement d'affectation - Année scolaire 2006-2007 (Réseau : CF)