Circulaires

Circulaire 1006 - Demande de contrôle en cas d'absence pour maladie - Complète Circulaire du 07-09-2004

Circulaire 954 - Demandes de contrôle en cas d'absence pour maladie

Circulaire 28494 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

Circulaire 628 - Contrôle du précompte professionnel sur les traitements et subventions-traitements payés en faveur des membres du personnel enseignant et assimilés

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 8 : Justification et contrôle des absences pour cause de maladie, maternité et accident du travail ou sur le chemin du travail des membres du personnel enseignant de l'enseignement préscolaire et primaire subventionné - Transmission des relevés de ces absences - Application des mesures d'exécution du décret de la Communauté française du 5 juillet 2002 - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 13 : Contrôle de qualité des services FLT du Service général de gestion des Personnels de l'Enseignement subventionné - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Transmission et contrôle des absences pour maladie, maternité et accident du travail des membres du personnel de l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Contrôle de qualité des services FLT du service général de gestion des personnels de l'enseignement subventionné - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Usage de matières nucléaires brutes et fissiles. Contrôles de l'Agence Internationale de l'Energie Atomique

Circulaire - Demandes de contrôle en cas d'absence pour maladie

Circulaire - Sécurité : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie compétent - Etablissements scolaires et assimilés relevant du comité de secteur IX

Circulaire - Sécurité : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie compétent - Etablissements scolaires et assimilés relevant du comité de secteur XVII

Circulaire - a) Modification de l'annexe n° 7/07 relative au document de paiement des membres du personnel temporaire de l'enseignement préscolaire et primaire, cf. circulaire n° 7, volume 1, des circulaires pour l'année scolaire 1995-1996, du 7 juin 1995
b) Modification des formulaires relatifs aux absences pour cause de maladie, cf. circulaire réf. 17/70/1919T/YC du 3/10/95;
c) Rappel des dispositions de l'arrêté du 28 février 1994 du Gouvernement de la Communauté française relatives au contrôle des absences des membres du personnel enseignant, cf. circulaire MM/JK/95/88 du 01/09/95

Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult

Circulaire - Comité Supérieur de contrôle - Marché de travaux, de fournitures ou de services

Circulaire - Obligation scolaire : Mise en place du contrôle de l'inscription scolaire au moyen des cartes à code à barres - Phase I : transmission de fichiers d'élèves sur disquettes

Circulaire - Contrôle des absences

Circulaire - Contrôle de l'inscription scolaire - Transmission des listes d'élèves en âge d'obligation scolaire domiciliés dans une commune flamande

Circulaire - Contrôle des membres du personnel par le service de santé administratif

Circulaire - Service de santé administratif - Contrôle des absences pour maladie des membres du personnel de l'enseignement subventionné