Circulaires

Circulaire 6138 - Circulaire relative à la mise à disposition de locaux pour les CPMS dans les écoles

Circulaire 5409 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace la circulaire 5086 du 11/12/2014]

Circulaire 5086 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace les circulaires 775, 1510, 1747 et 2057]

Circulaire 4810 - Occupation des locaux scolaires lors des élections régionales, fédérales et européennes du 25 mai 2014

Circulaire - Mise à disposition des locaux des écoles lors des élections du 14 octobre 2012

Circulaire 3162 - Travaux effectués à l'initiative des établissements scolaires - Occupation de locaux fermés ou déclassés (Réseau : CF)

Circulaire - Occupation des locaux scolaires lors des élections fédérales anticipées du 13 juin 2010

Circulaire - Occupation des locaux scolaires lors des élections régionales et européennes du 7 juin 2009

Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers - RAPPEL

Circulaire 2057 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

Circulaire - Occupation des locaux scolaires lors des élections fédérales du 10 juin 2007

Circulaire 1747 - Occupation des locaux scolaires par des tiers - Pour l'enseignement organisé par la Communauté française - Enseignement non obligatoire organisé par la Communauté française

Circulaire - Occupation des locaux scolaires lors des élections communales du 8 octobre 2006

Circulaire - Recommandations du Gouvernement de la Communauté française relatives à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école

Circulaire 1510 - Occupation des locaux scolaires par des tiers - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française

Circulaire - Occupation des locaux scolaires - Année scolaire 2003-2004 - Election du 13 juin 2004

Circulaire 28494 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

Circulaire - Elections du 18 mai 2003 - Occupation des locaux scolaires

Circulaire - Notes de Gestion n° 1 à 4 :
Note de gestion n°1 - Note de gestion n°2 : Du décret du 12 juillet 2001 - Note de gestion n°3 : Des locaux des établissements occupés par des tiers et des locaux de tiers occupés par les établissements - Note de gestion n°4 : Responsabilités du propriétaire et du locataire dans les Bâtiments scolaires

Circulaire - Interdiction de fumer dans les locaux scolaires