Circulaires

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés. Rappel de la réglementation relative aux C.P.M.S. subventionnés libres et officiels

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Liste des centres et de leurs cabinets de consultation

Circulaire - Démarche commerciale du "Centre d'informations scolaires". Interdiction de communication des données personnelles à des tiers

Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2002-2003

Circulaire 365 - Centre d'éducation et de formation en alternance: Fonction de sélection de coordonnateur

Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance (Réseaux : LS-OS)

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2002-2003

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Vacances d'été 2002

Circulaire - Formations proposées par le Centre d'Action Laïque. - 1) Le Racisme et les discriminations - 2) l'éducation aux droits de l'homme

Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention à charge de la Promotion de la Santé

Circulaire - Les Centres Régionaux d'Initiation à l'Environnement (CRIE) - Complément à la circulaire sur l'organisation du 1er degré

Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (CPMS) - Année scolaire 2002-2003 (Réseaux : LS-OS)

Circulaire - Rôle des Centres psycho-médico-sociaux

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Locaux P.M.S. situés dans les établissements scolaires

Circulaire - Compétences territoriales des membres du Service de vérification - Centres psycho-médico-sociaux

Circulaire - Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française - Congé pour y exercer une mission

Circulaire - Déménagements, fusions et absorptions d'établissements scolaires et de centres psycho-médico-sociaux - Formalités à accomplir

Circulaire - Absences pour cause de maladie ou d'infirmité (ndlr : 2 dates pour la circulaire : 28/08 et 29/08/2000)