Circulaire - Obligation scolaire - Comptage des élèves - Octobre 2007
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de pédagogie adaptée pour élèves aphasiques - dysphasiques (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 12A)
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de pédagogie adaptée pour élèves autistes (classes Teacch) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 12B)
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de pédagogie adaptée pour élèves polyhandicapés (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 12C)
Circulaire - Organisation des stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 1, 2 et 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15B)
Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 3 : Circulaire 17)
Circulaire - Introduction des demandes de surveillance de midi uniquement pour l'enseignement fondamental spécialisé (année scolaire 2006-2007 ?)
Circulaire - Correspondance entre les 7èmes années: Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité
Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions discriplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française
Circulaire - Formalités administratives pour les élèves fréquentant l'enseignement spécialisé de type 5b (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 8)
Circulaire - Envoi des listes récapitulatives des élèves ayant obtenu le CESS (annexe 4) par voie informatique
Circulaire - Encadrement des élèves de l'enseignement secondaire à la fin de l'année scolaire ainsi que durant et après les épreuves d'évaluation (décembre, juin et septembre): constitution d'un recueil de bonnes pratique
Circulaire - Bourse pour un programme d'immersion d'une année scolaire en néerlandais à Gand, à l'intention des élèves des classes terminalesde l'enseignement secondaire technique de qualification et professionnel
Circulaire 1832 - Codification des périodes supplémentaires attribuées hors capital-périodes pour l'organisation de classes passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire - Rétablissement de la circulaire n° 1211 du 23-08-2005
Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2007-2008 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2006-2007
Circulaire - Enquête sur la non-maîtrise de la langue d'enseignement par les élèves issus de l'immigration
Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage au 15-01-07 - Ramassage concurrentiel