Circulaires

Circulaire 9102 - Actualisation de la circulaire n°8789 du 13 décembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8789 du 13/12/2022]

Circulaire 9101 - Grève dans les transports en commun - Informations aux étudiants

Circulaire 9098 - Présentation de la réforme du nouveau pilotage de l'offre d'enseignement qualifiant

Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022]

Circulaire 9100 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement

Circulaire 9097 - Application GEDI-PRO : DOC 12 dans Mon Espace

Circulaire 9094 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8755 du 10/10/2022]

Circulaire 9096 - Chargé(e) de mission affecté(e) à la coordination de projets technopédagogiques au bénéfice de l'Enseignement de Promotion sociale (F/H/X) [Réf. : SGNE-CRP-2023-01]

Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]

Circulaire 9090 - Information concernant la possibilité de gratuité des interventions des psychologues de première ligne (PPL) financés par le Fédéral, dans leur collaboration avec les CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8761 du 21/10/2022]

Circulaire 9089 - Evaluation des risques post attentat du 16/10/2023 [SUP - ESA HE UNIV]

Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023

Circulaire 9084 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [PROMSOC]

Circulaire 9086 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [SUP ESA HE UNIV]

Circulaire 9088 - Attentat terroriste du 16/10/2023 : Informations en suivi du Conseil National de Sécurité de ce 17/10/2023

Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

Circulaire 9077 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission (H/F/X) affecté à la Direction de la recherche scientifique (prolongation)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9048 du 22/09/2023]

Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

Circulaire 9069 - Circulaire relative au pilotage des pôles territoriaux : l'annexe au contrat d'objectifs

Circulaire 9071 - Développer ses compétences numériques : mise à disposition de nouveaux parcours formatifs en ligne pour les membres des personnels de l'enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8824 du 25/01/2023]