Circulaires

Circulaire - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du programme de travaux de première nécessité en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire - Motivation formelle des décisions prises à l'égard des étudiants et des personnels des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française (à partir du 15 juin 2001 et années suivantes)

Circulaire - Activités de formation dans l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2001-2002 - Errata

Circulaire - Journée annuelle d'information organisée par l'inspection cantonale dans l'enseignement fondamental subventionné (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 42)

Circulaire - Prestations des puéricultrices engagées comme agents contractuels subventionnés (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 46)

Circulaire - Agents contractuels subventionnés (Circulaire n° 41)

Circulaire - Activités de formation dans l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2001-2001

Circulaire - Commission chargée de donner des avis à propos du recrutement dans l'enseignement subventionné, de porteurs de titres suffisants autres que ceux du groupe A

Circulaire - Introduction de projets de formation continuée dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné. - Année scolaire 2001-2002

Circulaire - Rentrée scolaire 2001-2002 - Agents contractuels subventionnés

Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes - ADDENDUM (Txt 44)

Circulaire - Journée annuelle d'information organisée par l'inspection cantonale dans l'enseignement fondamental subventionné (année scolaire 2000-2001)

Circulaire - Formation continuée dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné (année scolaire 2000-2001)

Circulaire - Prestations des puéricultrices engagées comme agents contractuels subventionnés (année scolaire 2000-2001)

Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)

Circulaire - Circulaire relative aux charges de personnel des Services communautaires et des Centres locaux de Promotion de la Santé

Circulaire - Application de l'article 31 du décret du 09/09/1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)

Circulaire - Modifications à la circulaire du 25 septembre 1998, références : F.DL/FV/CC/congauto, concernant les modifications relatives au régime des congés de certains membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné