Circulaires

Circulaire 9303 - Programmation FSE + 2021-2027 : Financement des unités d'enseignement organisées dans le cadre des projets « Qualification et alternance » et « Prêt.e à se former »
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5615 du 18/02/2016]

Circulaire 9141 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 - Ramassage concurrentiel [Réf. : FAB/NR/AH/MM/RC-2024]

Circulaire 9121 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 dans le cadre du financement des Communautés et des Régions

Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

Circulaire 8827 - Ramassage concurrentiel - Comptage du 16 janvier 2023 [REF. : FAB/NR/AH/MM/2023-01]

Circulaire 8805 - Comptage des élèves du 16 janvier 2023 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Circulaire ARES n°2022-002 - Droits d'inscription majorés et droits d'inscription spécifiques dans l'enseignement supérieur de plein exercice

Circulaire 8795 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions/financements pour la création de places scolaires

Circulaire 8628 - Pôles territoriaux : Informations complémentaires à la circulaire 8578
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]

Circulaire 8616 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2022-2023 - Coût moyen d'une période pour la transformation de l'aide spécifique en périodes (indexation) - Fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8067 du 23/04/2021]

Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

Circulaire ARES n°2022-001 - Universités - Montant des droits d'inscription majorés des étudiantes et étudiants non finançables (2023-2024)

Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]

Circulaire 8474 - Comptage du 17 janvier 2022 : Ramassage concurrentiel [REF. : FAB/NR/AH/MM/2022-01]

Circulaire 8459 - Consignes concernant les modalités de vérification des populations scolaires en contexte de Covid 19 - Comptage du 17 janvier 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8411 du 03/01/2022]

Circulaire 8411 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 17 janvier 2022

Circulaire ARES n°2021-001 - Universités - Montant des droits d'inscription majorés des étudiant-es non finançables (2022-2023)

Circulaire 7985 - Lancement de l'enquête CLEF-WB

Circulaire 7978 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15 janvier 2021 - Ramassage Concurrentiel

Circulaire 7901 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 15 janvier 2021