Circulaires

Circulaire 5651 - A.P.S.S. vade-mecum du Relais Social [Remplace la circulaire 3441 du 01/02/2011]

Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles
(Réseau : CF)

Circulaire - Contrat collectif (N°4.046.274) d'assurance - «Frais soins de santé et hospitalisation» - Avis

Circulaire 2532 - Contrat collectif (n°4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles

Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance « frais soins de santé et
hospitalisation ». Modifications contractuelles.
ERRATUM : Cette circulaire remplace et annule la circulaire N° 2532

Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation". Demande d'adhésion

Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance « frais soins de santé et hospitalisation » - Modifications contractuelles - Pour le réseau d'enseignement organisé par la Communauté française

Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles

Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)

Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)

Circulaire - Maladies professionnelles