Circulaires

Circulaire 8262 - Intégrer un programme de prévention et de prise en charge des assuétudes au sein de votre établissement scolaire : Dispositifs pour l'année scolaire 2021-2022

Circulaire 6923 - Programme de prévention et de prise en charge des assuétudes

Circulaire 3974 - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique

Circulaire 3362 - Ressources à disposition des établissements scolaires en matière de prévention des assuétudes en milieu scolaire

Circulaire - Recensement des projets relatifs à la lutte contre le tabagisme et les assuétudes mis en place dans les établissements scolaires (C.F.) depuis septembre 2006

Circulaire - Recommandations du Gouvernement de la Communauté française relatives à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école

Circulaire relative à la protection des travailleurs contre la fumée de tabac

Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires

Circulaire - Concours "Classe non fumeur" - Initiative de prévention du tabagisme pour les élèves du cycle inférieur de l'enseignement secondaire

Circulaire - Arrêté royal du 31 mars 1987 portant interdiction de fumer dans certains lieux publics

Circulaire - 5ème Journée Mondiale sans tabac, "Travail sans tabac, franchissons le pas" - "Le bien-être sans tabac à l'école"