- Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2010-2011
Date d'édition
N° imprimerie
3501
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
C. FAGARD (02/690 88 00) – N. LAHLOU (87 96) – A. KARA – C. DUJARDIN
Signataire(s)
Ministre
- Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur
-
Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
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