- Circulaire 6498 - Propositions de structures pour l'année 2018-2019 - Enseignement secondaire ordinaire

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
44118
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Date d'édition
N° imprimerie
6498
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGEO - Dir. de l’Organisation des Etablissements d’Enseignement secondaire ordinaire (AGE – DGEO)
Nom du gestionnaire
AGE – DGEO - V. WINKIN (02/690 86 06)
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
45861 [29/01/2019]
Circulaire 6957 - Propositions de structures pour l'année 2019-2020 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6498 du 18/01/2018]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
7666 [02/07/1982]
Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17443 [15/03/1993]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
34307 [30/04/2009]
Décret relatif à la création d'instances sous-régionales de pilotage et à l'octroi d'incitants visant un redéploiement plus efficient de l'offre d'enseignement qualifiant dans une perspective de développement territorial
40285 [11/04/2014]
Décret modifiant le fonctionnement des instances de pilotage interréseaux de l'enseignement qualifiant
40310 [03/04/2014]
Décret apportant des modifications au régime des normes de création et de maintien d'options dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
40334 [11/04/2014]
Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française et la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation Emploi
40922 [24/04/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice
42813 [16/06/2016]
Décret relatif à la programmation d'options, pour les années scolaires 2016-2017 et 2017-2018, dans l'enseignement secondaire ordinaire qualifiant, ainsi que dans l'enseignement spécialisé de forme 4
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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