Circulaires

Circulaire - Délégation des formations en cours de carrière du niveau «établissement» au Service général des Affaires pédagogiques et du pilotage du Réseau d'enseignement organisé par la Communauté française pour les établissements de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Déménagement de certains services de l'Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique et de l'inspection de l'Enseignement - Adresses et numéros de téléphone des services concernés

Circulaire - Obligation scolaire - Dérogations d'âge : Formule 101/01

Circulaire - Légalisation des diplômes et des certificats en vue de leur reconnaissance dans un pays étranger. Changement d'adresse du Service de légalisation

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mars et avril 2005

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés

Circulaire 1130 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006 : procédures applicables en matière de désignations et de licenciements

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006 : Procédures applicables en matière de désignations et licenciements

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Contingent kilométrique

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2004-2005

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Liste des centres et de leurs cabinets de consultation

Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations

Circulaire - Dans le cadre des festivités du 175-25 : exposition "Made in Belgium"

Circulaire d'informations générales - Mai 2005

Circulaire - Intégration permanente totale - Année scolaire 2005-2006

Circulaire 1120 - Prestations à fournir par les membres du personnel bénéficiant d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type IV - Fin prématurée d'une interruption de la carrière professionnelle et disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite

Circulaire - Prolongation du régime transitoire des ACS-APE (article 62bis nouveau du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française)