Circulaires

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge. - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2002-2003 - Calendrier

Circulaire 333 - Accidents du travail et maladies professionnelles survenant à des agents et enseignants temporaires

Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice. Documents soumis à la Commission d'homologation - à partir de l'année scolaire 2002-2003

Circulaire - Changements d'école ou d'implantation en cours d'année scolaire

Circulaire - Enseignement secondaire en alternance - Attestations et certificats (Arrêté du Gouvernement du 13-06-2002)

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Formations en cours de carrière

Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2002-2003 (Circulaire n° 12A Vol. 1)

Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch) - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12B - Vol. 1

Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12C - Vol. 1

Circulaire - Directives et recommandations - Volume 1 - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 - Circulaire n° 1 - Année scolaire 2002-2003 - Vol. 1

Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2002-2003

Circulaire - Rationalisation et programmation

Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial- Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 2 - Vol. 1

Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 66 du 20 juillet 1982 - Année scolaire 2001-2002 - Circulaire n° 3 - Volume 1

Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 3bis - Vol. 1

Circulaire - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 4 - Vol. 1

Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 5 - Vol. 1