Circulaires

Circulaire - Publication «L'Enseignement spécialisé en Communauté française»

Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécialisé. Troisième appel à projet

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française

Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2005

Circulaire - Rectificatif à la circulaire n° 1205 : Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)

Circulaire d'informations générale - Octobre 2005

Circulaire - Personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française - Dispositions relatives à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire aux membres du personnel administratif

Circulaire - Application de l'article 34, §1er du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

Circulaire 1243 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Circulaire - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants et temporairement vacants à conférer dans le Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la Communauté française à Tihange

Circulaire - Nominations dans un emploi complémentaire de sous-directeur dans les établissements d'enseignement secondaire bénéficiant de mesures de discriminations positives

Circulaire - Personnel administratif des établissements d'enseignement subventionné par la Communauté française - Dispositions relatives à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire

Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation

Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française. Modification de la Circulaire n° 1138 du 02 juin 2005

Circulaire 1236 - Conséquences de l'inaptitude définitive d'un membre du personnel à l'exercice normal et régulier de ses fonctions

Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux reséau et établissement/pouvoir organisateur - Règles comptables - Enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2005-2006

Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire

Circulaire 1231 - CAPAES - Dossier professionnel - modalités - Année académique 2005/2006