Circulaires

Circulaire - Notion d'élèves libres

Circulaire - Etalement d'une année d'études - Année académique 2004-2005

Circulaire 863 - Circulaire de rentrée académique 2004/2005 - Année académique 2004/2005 [HE - 2004-2005]

Circulaire - Délai supplémentaire pour la mise en œuvre du cycle 8-12 - Année scolaire 2003-2004

Circulaire 865 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Année scolaire 2004-2005

Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Année scolaire 2004-2005

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Frais de parcours

Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécialisé - Deuxième appel à projet

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Description des ressorts pour l'année scolaire 2003-2004

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Liste des centres et de leurs cabinets de consultation

Circulaire - Prestations du personnel paramédical pendant les vacances d'été

Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans

Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les hautes Ecoles - Année académique 2004-2005

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004/2005

Circulaire - Des exclusions dans les internats et homes d'accueil

Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2004-2005

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004/2005

Circulaire modificative à la circulaire 632 relative à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial et l'enseignement secondaire ordinaire

Circulaire modificative à la circulaire 627 relative à la formation en cours de carrière dans les centres psycho-médico-sociaux