Circulaires

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement de la Communauté française

Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention

Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX

Circulaire - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné

Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Année budgétaire 98/99 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles

Circulaire - Application de l'article 25 du décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement. Création des organes de concertation d'entité

Circulaire - Horaires des élèves et des enseignants du fondamental

Circulaire - Modifications relatives au régime de congés de certains membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

Circulaire - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement. Horaire des enseignants dans l'enseignement maternel

Circulaire - Sécurité : Signalisation de sécurité - Arrêté royal du 17 juin 1997

Circulaire - Attribution des prestations dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécial

Circulaire - Sécurité: Modifications importantes intervenues dans la réglementation relative à la sécurité et l'hygiène.

Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1998-1999 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)

Circulaire - Travaux des comités de concertation de base avec les organisations syndicales

Circulaire - Sécurité : Médecine du Travail : Protection contre les risques biologiques

Circulaire - Sécurité : Médecine du Travail : Protection de la Maternité

Circulaire - Sécurité : Inventaire asbeste, Signalisation des zones contenant de l'asbeste. Marquage des éléments contenant de l'asbeste

Circulaire relative au délégué général aux droits de l'enfant (Txt 55)