Circulaires

Circulaire - J.T. pour Enfants "Les Niouzz"

Circulaire - Classes de découverte et de dépaysement en Autriche

Circulaire - Circulaire d'informations générales - Février 2000

Circulaire - Substances utilisées par les lave-vaisselle industriels installés dans les cuisines et cafétérias

Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française

Circulaire - Surveillance lors des cours de natation

Circulaire [FOND 28] - Complémentarité entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse

Circulaire - Attestations à compléter

Circulaire - Introduction de programmes d'études auprès de la Commission des programmes

Circulaire - Journée des Nations Unies - Journée universelle de l'enfant

Circulaire - Tâches pédagogiques des membres du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de la Communauté française

Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1999-2000

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement libre subventionné

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement de la Communauté française

Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention

Circulaire - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné

Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1998-1999

Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française

Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]