Circulaires

Circulaire 2790 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts

Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux conventions de coopération portant organisation conjointe d'études supérieures

Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]

Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins

Circulaire 2794 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement subventionné de promotion sociale (Réseaux : OS-LS)

Circulaire - Maladie coeliaque : Information

Circulaire - Sanction des études : Transferts possibles au 1er degré, admissions au 2ème degré, notions de correspondance... - A partir de l'année scolaire 2008-2009

Circulaire 2786 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 (RESEAUX : TOUS)

Circulaire 2770 - Remplacement d'un enseignant en immersion - Année scolaire 2009-2010

Circulaire 2775 - Dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné

Circulaire 2776 - Dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionné

Circulaire - Inscriptions en 1ère année de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret «Mixité» - Gestion des listes d'attente

Circulaire - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice

Circulaire - Nouvelles dispositions relatives aux fonctions, charges et emplois des personnels de l'enseignement de promotion sociale

Circulaire 2782 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2009-2010 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2009-2010

Circulaire - Film «Home» de Yann Arthus-Bertrand