Circulaires

Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture. Année académique 2007-2008

Circulaire - Discriminations positives - Utilisation des subventions - Déclaration sur l'honneur

Circulaire 1942 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année 2007-2008 (Zone de Huy-Waremme)

Circulaire 1941 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année 2007-2008 (Zone de Liège)

Circulaire 1940 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année 2007-2008 (Zone de Verviers)

Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur

Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers: Informations complémentaires

Circulaire 1932 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008. Zone 6 - Namur

Circulaire 1933 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008. Zone 7 - Luxembourg

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel

Circulaire - Envoi des listes récapitulatives des élèves ayant obtenu le CESS (annexe 4) par voie informatique

Circulaire 1926 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 - Zone 1 - Bruxelles-Capitale

Circulaire 1927 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008. Zone 2 - Brabant Wallon

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et
spécialisé subventionnés.

Circulaire - Lettre circulaire concernant le minerval des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture pour l'année académique 2007-2008

Circulaire - Occupation des locaux scolaires lors des élections fédérales du 10 juin 2007

Circulaire - Décret modifiant certaines dispositions en matière de titres requis et de titres jugés suffisants dans l'enseignement

Circulaire - Deux conventions de partenariat entre le FOREM et l'enseignement de Promotion sociale dans le cadre du Plan Marschall: - dans le cadre du plan de lutte contre les pénuries sur le marché de l'emploi; - dans le cadre du Plan Langues

Circulaire d'appel à projet: cahier des charges de labellisation des CTA