Circulaire - Légalisation des diplômes et des certificats en vue de la reconnaissance dans un pays étranger
Circulaire de rentrée académique 2002-2003
Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge. - Année scolaire 2002-2003
Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2002-2003 - Calendrier
Circulaire 333 - Accidents du travail et maladies professionnelles survenant à des agents et enseignants temporaires
Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice. Documents soumis à la Commission d'homologation - à partir de l'année scolaire 2002-2003
Circulaire - Changements d'école ou d'implantation en cours d'année scolaire
Circulaire - Enseignement secondaire en alternance - Attestations et certificats (Arrêté du Gouvernement du 13-06-2002)
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Formations en cours de carrière
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2002-2003
Circulaire - Rationalisation et programmation
Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial- Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 2 - Vol. 1
Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 66 du 20 juillet 1982 - Année scolaire 2001-2002 - Circulaire n° 3 - Volume 1
Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 3bis - Vol. 1
Circulaire - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 4 - Vol. 1
Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 5 - Vol. 1
Circulaire - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 6 - Vol. 1
Circulaire - Enseignement spécial organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent. Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 7 - Vol. 1
Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 8 - Vol. 1