Circulaires

Circulaire - Formalités administratives pour les élèves fréquentant l'enseignement spécialisé de type 5b (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 8)

Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 9)

Circulaire - Rôle des Commissions consultatives. Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 Chapitre IX (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 10)

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2007

Circulaire de rentrée académique 2007-2008

Circulaire - Enseignement de promotion sociale
Calendrier 2007-2008 et gestion de la dotation de périodes

Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2007-2008 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant

Circulaire 1950 - Annule et remplace la circulaire n° 1925 du 25/06/2007 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 Zone 10 - CHARLEROI - HAINAUT SUD

Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Hautes Ecoles

Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture. Année académique 2007-2008

Circulaire - Discriminations positives - Utilisation des subventions - Déclaration sur l'honneur

Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur

Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers: Informations complémentaires

Circulaire 1934 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008. Zone 6 - Namur

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés

Circulaire 1930 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 - Zone 1 - Bruxelles-Capitale

Circulaire - Envoi des listes récapitulatives des élèves ayant obtenu le CESS (annexe 4) par voie informatique

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et
spécialisé subventionnés.