Circulaires

Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 1)

Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 2)

Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 66 du 20 juillet 1982 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3)

Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3bis)

Circulaire - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 4)

Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 5)

Circulaire - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 6)

Circulaire - Enseignement spécial organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 7)

Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 8)

Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécial (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 9)

Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 10)

Circulaire - Changement d'établissement (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 11)

Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 12A)

Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch) (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 12B)

Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 12C)

Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004

Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement

Circulaire - Service d'inspection de l'enseignement secondaire

Circulaire - Sécurité et bien-être - Périodique trimestriel n° 12 - Juin 2003

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Dispositif général de coordination des formations oranisées dans le cadre de la révision générale des barèmes - Vigueur à partir du 1er juin 2003