Circulaires

Circulaire - Accidents du travail - Informations à communiquer pour les hôpitaux et les cliniques

Circulaire - Décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en œuvre, la promotion et le renforcement des collaborations entre la Culture et l'Enseignement.
Appel à projets pour les collaborations durables

Circulaire - Rôles et responsabilités du chef d'établissement et du comptable en matière de gestion comptable

Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations - Pictogramme d'avertissement

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2158 du 22 janvier 2008 "Avantages sociaux : années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes"

Circulaire - Invitation au 2ème forum des Innovations en Education - 27/02/2008

Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes

Circulaire - Avantages sociaux années civile 2006, 2007, 2008 et suivantes

Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation

Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation

Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou pour l'engagement à titre temporaire pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de directeur

Circulaire 2138 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines

Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture du gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers

Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité

Circulaire - Octroi de subventions par le Gouvernement wallon aux écoles situées en Région wallonne pour la réalisation d'études et de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments

Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes