Circulaires

Circulaire 7508 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 [Màj le 13/03/2020 - Ajout de l'annexe concernant la procédure pour les PSE et CPMS]

[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7485 du 26/02/2020, 7496 du 06/03/2020 et 7500 du 11/03/2020]

Circulaire 7128 - Enseignement de promotion sociale inclusif (La circulaire expose le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif

Circulaire 7111 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - La circulaire expose le dispositif mis en place par l'article 123ter du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5678 du 11/04/2016]

Circulaire 6709 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2017-2018

Circulaire 6136 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2016-2017

Circulaire 6125 - Projet «Ad'Air» à l'école - Développement d'outils d'Aide à la Décision relatifs à la qualité de l'Air IntérieuR pour les écoles situées en Région wallonne

Circulaire 5762 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2015-2016 [Abroge la circulaire 5353 du 23/07/2015]

Circulaire 5678 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 4700 du 29 janvier 2014 relative aux recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale

Circulaire 5497 - Exécution de la décision du Conseil National de Sécurité du lundi 23 novembre 2015

Circulaire 5496 - Décision suite au Conseil National de Sécurité, lundi 23 novembre 2015

Circulaire 5375 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [Abroge la circulaire 2689 du 27/04/2009]

Circulaire 5353 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2014-2015 [Abroge la circulaire 4466 du 24/06/2013]

Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]

Circulaire 4700 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale

Circulaire 4466 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2012-2013

Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année 2012-2013 (NIVEAU : Hautes Ecoles)

Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire

Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012

Circulaire 3190 - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice