Circulaires

Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2002-2003

Circulaire - La Paix, ça commence entre nous ! Mise à disposition d'outils pour traiter en classe les questions relatives au racisme, à la xénophobie, à la guerre et au rôle des médias

Circulaire - Paiement des temporaires - Paiement de la rémunération différée des temporaires - Organisation d'une seconde liquidation pour les arriérés

Circulaire - Commémoration du 8 mai : Invitation à la mise en œuvre d'actions pour la paix

Circulaire - Bourses d'études pour l'enseignement secondaire

Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Congés de compensation et dispense de service pour 2003

Circulaire - Sécurité : Rappel des dispositions relatives à la mise sur pied du plan global de prévention et du plan d'action annuel pour le Comité XVII

Circulaire 503 - Engagement de puériculturices ou de monitrices pour collectivités d'enfants dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Modification à la Circulaire n° 142 (Circulaire FOND 142 BIS)

Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécial - Appel à candidature

Circulaire 142 - Engagement de puéricultrices ou de monitrices pour collectivités d'enfants dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2003-2004 (Circulaire Fond 142)

Circulaire - Précisions concernant le point II de la circulaire n° 000440 du 8 janvier 2003 relative aux membres du personnel absents pour maladie ou en congé de maternité au moment de leur nomination ou engagement à titre définitif par leur Pouvoir organisateur et à l'accès à la qualité de temporaire prioritaire des membres du personnel temporaires absents pour maladie ou en congé de maternité - Année scolaire 2002-2003 et suivantes

Circulaire - Procédure de recouvrement pour les droits constatés de pension des internes

Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2003-2004

Circulaire - Procédure d'introduction d'une demande d'écartement dans le cadre de la protection de la maternité (pour les travailleuses enceintes et allaitantes)

Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2003-2004

Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français - Appel aux candidats pour la session 2003

Circulaire - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale - (vigueur au 01 février 2003)

Circulaire - Promotion de spectacles pour les élèves de l'Enseignement secondaire durant le deuxième trimestre de l'année scolaire 2002-2003

Circulaire - 1) Membres du personnel absents pour maladie ou en congé de maternité au moment de leur nomination ou engagement à titre définitif par leur Pouvoir organisateur. 2) Accès à la qualité de temporaire prioritaire des membres du personnel temporaires absents pour maladie ou en congé de maternité - Année scolaire 2002-2003 et suivantes