Circulaires

Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8198 du 19/07/2021]

Circulaire 9224 - Intégration du personnel administratif subsidié de l'enseignement subventionné aux décrets du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [OS - LS]

Circulaire 9227 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l'enseignement libre subventionné [LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6763 du 27/07/2018]

Circulaire 9209 - Rappel des règles de finançabilité des étudiants pour la rentrée 2024-2025

Circulaire 9206 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8866 du 15/03/2023]

Circulaire 9205 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission (H/F/X) affecté à la Direction de la recherche scientifique

Circulaire 9203 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - Implémentation des modules «Structures» et «Grilles-horaires»

Circulaire 9166 - Listes des matières pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les référentiels de la FMTTN et de l'ECA, et ce, pour le degré inférieur du niveau de l'enseignement secondaire

Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]

Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

Circulaire 9157 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024

Circulaire 9158 - Liste de tâches pouvant être confiées à un membre du personnel mis en disponibilité par défaut total d'emploi ou mis en perte partielle de charge, à disposition de son Pouvoir organisateur

Circulaire 9148 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets à destination des écoles en charge d'un Centre de Technologies Avancées - Introduction d'un plan d'investissement révisé pour la période 2021-2027
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020 et 8606 du 01/06/2022]

Circulaire 9147 - Formation au Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)

Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]

Circulaire 9144 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8826 du 25/01/2023]

Circulaire 9141 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 - Ramassage concurrentiel [Réf. : FAB/NR/AH/MM/RC-2024]

Circulaire 9136 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Universités

Circulaire 9137 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Hautes Ecoles

Circulaire 9138 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Ecoles supérieures des Arts