Circulaires

Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention "C.P.N.A.E./C.F." du 14 mars 2000 telle que modifiée

Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage au 15-01-07 - Ramassage concurrentiel

Circulaire - Financement de la Communauté française - Opération 15 mai 2006

Circulaire - Financement de la Communauté française - Opération 15 mai 2005

Circulaire - Populations scolaires à prendre en compte pour l'ensemble des opérations de comptage au 15 janvier 2005 : financement de la Communauté française, encadrement normes, dotations et subventions de fonctionnement

Circulaire 872 - Différenciation du financement - Année scolaire 2004-2005

Circulaire 863 - Circulaire de rentrée académique 2004/2005 - Année académique 2004/2005 [HE - 2004-2005]

Circulaire - Financement de la Communauté française - Opération 15 mai 2004

Circulaire - Financement de la Communauté française - Opération 15 mai 2003

Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000

Circulaire - Application de l'article 31 du décret du 09/09/1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

Circulaire PS 283/94 - Enseignement de promotion sociale :
- Les conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
- Les dispositions applicables à toutes les sections qui font l'objet d'un financement extérieur

Circulaire - Année scolaire 1985-1986 - Enseignement supérieur non universitaire de plein exercice organisé ou subventionné par l'Etat - Financement des établissements; droit d'inscription spécifique imposé aux étudiants de nationalité étrangère