Circulaires

Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Utilisation des Pistolets de soufflage à air comprimé en toute sécurité

Circulaire - Obligation d'utilisation du compte caisse pour les recettes perçues en liquide

Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel

Circulaire - Déclaration des accidents du travail concernant les élèves stagiaires. Utilisation du système EXTRANET d'ETHIAS

Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Prévention contre les accidents dans les ateliers de menuiserie - Interdiction d'utilisation de fers dans la lumière de l'arbre d'une toupie - Interdiction d'utilisation d'une lame de scie sur la broche d'une toupie

Circulaire - Questionnaire du CEF : Enquête sur l'utilisation des deux semaines disponibles pour des activités d'orientation au 3ème degré secondaire

Circulaire - Modalités d'utilisation des nouveaux bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Indications pratiques relatives à l'utilisation du protocole technique dans les centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Circulaire - Discriminations positives - Utilisation des subventions - Déclaration sur l'honneur

Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10" Nouveaux modèles.

Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion. - Désignation à titre temporaire. Utilisation du document "DGT 10"

Circulaire - Maîtres et professeurs de religion. (Statut du 25 octobre 1971 tel que modifié par le décret du 10 mars 2006) - Utilisation des documents D10 et D 11 - Adresses administratives des Chefs de Culte

Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion. Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10"

Circulaire - Application des arrêtés royaux relatifs à l'utilisation des équipements de protection individuelle (E.P.I.) et à l'utilisation des équipements de travail pour les travaux en hauteur

Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts et maîtres de religion et professeurs de religion - Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10"

Circulaire - Utilisation des Pistolets de soufflage à air comprimé en toute sécurité

Circulaire - Contrôle de l'utilisation des subventions et dotations supplémentaires octroyées dans le cadre des articles 9 et 12 du décret "discriminations positives" - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Circulaire 4/2005 - Règlement d'acquisition et d'attribution et code d'utilisation des téléphones cellulaires par le Ministère de la Communauté française