Circulaires

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Délais de préavis

Circulaire 406 - Fonds des Bâtiments scolaires de l'Enseignement officiel subventionné (F.B.S.E.O.S.) - Service à gestion séparée - Nouvelle procédure pour l'octroi de subvention [RES : OS - NIV : TOUS sauf UNIV]

Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Organisation du service de l'inspection pédagogique de l'enseignement spécial. Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire organisé par la Communauté française, autre que celle relevant du Service des Affaires pédagogiques, de la Recherche en pédagogie et du Pilotage de l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Délais de préavis

Circulaire - Directives du service de vérification (Confirmation Circulaires des 28/04/02 et 01/07/02)

Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Contrôle de qualité des services FLT du service général de gestion des personnels de l'enseignement subventionné - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention à charge de la Promotion de la Santé

Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2001

Circulaire - Déménagement du Service général des Affaires pédagogiques, de la Recherche en pédagogie et du Pilotage de l'enseignement organisé par la Communauté française

Circulaire - Service général des affaires générales, de la recherche en éducation et du pilotage interréseaux - Nouvelles coordonnées

Circulaire - Compétences territoriales des membres du Service de vérification - Centres psycho-médico-sociaux

Circulaire - Directives du service de la vérification pour l'année scolaire 2000-2001

Circulaire - Sécurité : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie compétent - Etablissements scolaires et assimilés relevant du comité de secteur IX

Circulaire - Sécurité : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie compétent - Etablissements scolaires et assimilés relevant du comité de secteur XVII

Circulaire - Institut belge des services postaux et des télécommunications - Changement au plan de numération - Adaptation et reprogrammation des appareils de téléphonie

Circulaire - Institut belge des services postaux et des télécommunications. Changement au plan de numérotation. Adaptation et reprogrammation des appareils de téléphonie

Circulaire - Circulaire relative aux charges de personnel des Services communautaires et des Centres locaux de Promotion de la Santé

Note - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère