Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]
Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991
Circulaire - Enseignement maternel et primaire organisé et subventionné par la Communauté - Organisation et compétence territoriale des services de vérification à partir du 1er janvier 1990
Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989
Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale
Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988
Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.5.1967 et des 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
Circulaire - Remise en service des installations de chauffage
Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987
Circulaire - Contrat de travail d'ouvrier à durée indéterminée - Rupture unilatérale du contrat moyennant préavis
Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics
Circulaire - Autonomie de gestion - Transferts de crédits à l'intérieur des dotations - Article 2, alinéa 1 de l'A.R. du 29 décembre 1984
Circulaire ministérielle n° 274 - Sécurité, hygiène et embellissement des lieux de travail dans les services publics soumis au nouveau statut syndical
Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)
Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.
Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)
Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)
Circulaire - Déménagement des services de l'Organisation des Etudes
Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat (3è circulaire)