Circulaires

Circulaire - Personnel directeur et enseignant, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, personnel psychologique et personnel social

Circulaire - Service général de l'Inspection - Offre des principales formations en langues vivantes organisées dans l'enseignement de promotion sociale - Grille de correspondance des unités de formation entre elles et avec le cadre européen de référence (CECR)

Circulaire - Annule et remplace la circulaire n°2206 du 22/02/2008 -Revalorisation barémique accordée à certains membres du personnel enseignant de l'enseignement secondaire inférieur ordinaire et spécial de plein exercice et de promotion sociale

Circulaire - Revalorisation barémique accordée à certains membres du personnel enseignant de l'enseignement subventionné secondaire inférieur ordinaire et spécial de plein exercice et de promotion sociale

Circulaire 2205 - Déclarations DIMONA - Instauration d'un contrôle interne à la déclaration trimestrielle à l'Office National de Sécurité Sociale

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2158 du 22 janvier 2008 "Avantages sociaux : années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes"

Circulaire - Paiement des experts dans les établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française

Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2007-2008 (Réseau : CF)

Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes

Circulaire - Avantages sociaux années civile 2006, 2007, 2008 et suivantes

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation temporaire dans l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 424/06 du 23 novembre 2006 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Programmation sociale 2007

Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen - Année scolaire 2007-2008

Circulaire - Missions du Service de l'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale

Circulaire 1978 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française

Circulaire - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale

Circulaire - Rentrée scolaire 2007/2008 - documents à transmettre impérativement - personnel enseignant et assimilés temporaire (ens. Promotion sociale)

Circulaire 1958 - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles : 99 à 108 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 4)