- Décret instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française.

Document n°
20155
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Date de promulgation
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8795
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Addendum
- 14025
Est modifié par
48171 [11/06/2020]
Décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française
37368 [01/02/2012]
Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française
25686 [08/03/2001]
Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française
20297 [19/07/1991]
Décret portant modification du décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française, modifié par le décret du 8 septembre 1981 et par le décret du 5 novembre 1987
20245 [05/11/1987]
Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté française, modifié par le décret du 8 septembre 1981
20172 [08/09/1981]
Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

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Thèmes
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