Textes normatifs

Secrétariat général - Enseignement supérieur - Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique - Service des Ordres nationaux - Promotions - Nominations

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 février 2009 approuvant les statuts organiques et le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 février 2009 approuvant les statuts organiques et le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Enseignement supérieur et Recherche scientifique. - Secrétariat général. - Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Enseignement supérieur et Recherche scientifique. - Secrétariat général. - Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Enseignement supérieur et Recherche scientifique. - Secrétariat général. - Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Enseignement supérieur et Recherche scientifique. - Secrétariat général. - Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts organiques et le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts organiques et le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-arts de Belgique

Décret portant création d'un Fonds de garantie pour les chercheurs engagés sous contrat

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Conseil supérieur de la langue française

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le cadre du personnel des Services du Gouvernement de la Communauté française. Ministère de la Communauté française

Décret relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

Loi sur l'emploi des langues à l'Académie royale des sciences, des Lettres et des Beaux_Art de Belgique et à la " Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en schofar Kunsten van België "

Arrêté royal fixant les aptitudes physiques requises des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat et des internats dépendant de ces établissements (CF/LS/OS)