- Circulaire 8655 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023

Document n°
49825
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Date d'édition
N° imprimerie
8655
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022 [ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction de l'Enseignement fondamental ordinaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
secretariat.dgeo@cfwb.be - secretariat.fondamental@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Contacts utiles : cf pg 16 et svtes - Jennifer TITEUX (02/690.83.22 - jennifer.titeux@cfwb.be) - anne-francoise.fossion@cfwb.be - courrier@mediateurcf.be - Compte CERBERE-APPLICATIONS METIER : Olivier DRADIN (02/690.82.32 - olivier.dradin@cfwb.be) - DDRS et DRSI (acces-gesper@cfwb.be - 02 413 35 00) - PUERI (acces-gesper@cfwb.be) - PRIMOWEB (primoweb@cfwb.be - 02 413 37 10-36 50) - VALEXU (valexu@cfwb.be - 02 690 80 83) - PILOTAGE (Lysiane FRANCOIS 02 690 82 95 - plandepilotage@cfwb.be) - EVALEXT CEBSI et supports adaptés (guy.quintard@cfwb.be) - HAPPI (happi@cfwb.be) - Helpdesk SIEL (02 690 82 55) - ETNIC (02 800 10 10 - support@etnic.be) - Infodidac (ProEco - 02 256 72 00 - siel@infodidac.be) - CREOS (04/277.07.45 - creos@cecp.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Site E-Classe
Site E-Classe - Ressources pégagogiques
Site E-Classe - Tronc commun
Référentiels disciplinaires
Référentiel des compétences initiales
éveil aux langues
Brochure d'éveil aux langues
Lien(s) autre(s)
Mode d'emploi INFODIDAC (ProEco)
Mode d'emploi CREOS
Est modifié par
50659 [03/04/2023]
Circulaire 8879 - Erratum à la circulaire 8655 du 29/06/2022 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 [ERRATUM du 03/04/2023 - Modifications dans la procédure de maintien en 3e maternelle]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8655 du 29/06/2022]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
9547 [29/06/1983]
Loi concernant l'obligation scolaire
10436 [02/08/1984]
Arrêté royal portant rationalisation et programmation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22229 [13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
23278 [26/04/1999]
Décret portant confirmation des socles de compétences et modifiant la terminologie relative à la compétence exercée par le parlement en application des articles 16, 25, 26, 35 et 43 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
30959 [02/06/2006]
Décret relatif à l'évaluation externe des acquis des élèves de l'enseignement obligatoire et au certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire
42687 [04/05/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modalités d'inscription, de distribution, de passation, de correction et de sécurisation de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base (CEB) et la forme de ce certificat
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49421 [17/06/2021]
Décret portant le Livre 6 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et portant le titre relatif à la formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS
Textes dépendants
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7536 du 10/04/2020]
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[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6265 du 30/06/2017 et 7149 du 23/05/2019]
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[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5681 du 12/04/2016 et 6022 du 16/01/2017]
46447 [27/06/2019]
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43994 [26/09/2017]
Circulaire 6374 - Application «PLAF» - Nouvelle fonctionnalité relative à l'insuffisance de locaux disponibles
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Circulaire 5527 - Envoi des données des élèves vers la base centrale SIEL - Conditions et procédures
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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